Stéphane LE FOLL
Député européen
72, boulevard Anatole France - 72000 LE MANS - Tél. : +33 (0)2 43 23 79 19
Mandature 2009/2014
Le plafonnement des aides directes de la politique agricole commune
QUESTION ÉCRITE par Monsieur Stéphane Le Foll (PSE) et Jean Claude Fruteau (PSE) à la Commission REPONSE donnée par Mme Fischer-Boel au nom de la Commission (E-3046/06FR)
Protection des obtentions végétales
J'ai été sollicité par des agriculteurs français, aujourd'hui inquiets quant au devenir de la dérogation que leur donne la réglementation européenne sur les obtentions végétales, leur offrant la possibilité d'utiliser leurs propres récoltes pour leurs emblavements. La Commission est-elle en mesure de nous indiquer si elle envisage prochainement une modification de la réglementation existante en...» Lire la suite...
Grippe aviaire
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll (PSE) à la Commission Réponse donnée par Mme Fischer Boel au nom de la Commission» Lire la suite...
Sel marin gris et fleur de sel
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll (PSE) à la Commission (P-4501/05) RÉPONSE donnée par Mme Fisher Boel au nom de la Commission (P-4501/05FR)» Lire la suite...
L'échalote
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll (PSE), Marc Tarabella (PSE) et Rosa Miguélez Ramos (PSE) à la Commission (E-4083/05) RÉPONSE donnée par M. Kyprianou au nom de la Commission (E-4083/05FR)» Lire la suite...