Stéphane LE FOLL
Député européen
72, boulevard Anatole France - 72000 LE MANS - Tél. : +33 (0)2 43 23 79 19
Mandature 2009/2014
Dégâts causés par les cormorans aux ressources halieutiques
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll (S&D) à la Commission» Lire la suite...
Violation des Droits de l'homme à Djibouti
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll (S&D) à la Commission » Lire la suite...
Application du régime de TVA en agriculture, concurrence, aides d'Etat
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll (PSE) à la Commission» Lire la suite...
La réforme de l'OCM Fruits et Légumes
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll, Paolo De Castro, Iratxe García Pérez, Michel Dantin, Giovanni La Via, Esther Herranz Garcia à la Commission» Lire la suite...
Coupage des vins rosés
QUESTION ÉCRITE posée par Stéphane Le Foll (PSE) à la Commission » Lire la suite...
Vins rosés et pratiques oenologiques autorisées
QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Luis Manuel Capoulas Santos, Katerina Batzeli, Vincent Peillon, Vincenzo Lavarra, Stéphane Le Foll et Alessandro Battilocchio, au nom du groupe PSE à la Commission» Lire la suite...
Les coopératives agricoles
QUESTION ÉCRITE par Mr Stéphane Le Foll (PSE) à la commission Réponse donnée par Mme Fischer Boel au nom de la Commission» Lire la suite...